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Coalition Montréal: Doubles dons et sanction du DGEQ

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MARCEL COTE
PC

La Coalition Montréal se retrouve coincée dans une histoire de doubles dons, après s'être fait sanctionner par le Directeur général des élections du Québec (DGEQ) pour des appels automatisés.

Un examen de la liste des donateurs permet de constater que 29 personnes ont donné à la fois au parti de Marcel Côté et à celui de Louise Harel, qui font équipe pour briguer la mairie de Montréal.

Parmi ces 29 personnes, 14 sont des candidats. Par exemple, Réal Ménard et Étienne Brunet ont donné 1000 $ à chacun des deux partis.

En additionnant les doubles dons, ils dépassent la limite normalement autorisée pour un seul parti. Or, dans ce cas-ci, les doubles dons ne sont pas illégaux parce qu'officiellement, Marcel Côté et Louise Harel ont deux partis politiques, qui font équipe sous la bannière de la Coalition Montréal.

Cependant, l'équipe Côté-Harel avait promis d'éviter les doubles dons, justement pour éviter de se retrouver dans ce genre de situation.

« Il est déjà convenu que nous n'allons pas dépasser le maximum de contribution [...] pour l'ensemble des parties prenantes de la Coalition », avait dit Louise Harel, le 23 juillet.

Une promesse reniée

Sans l'annoncer, l'équipe de Marcel Côté aurait changé ses règles de financement le 12 septembre. Elle aurait aussi consulté le Directeur général des élections pour s'assurer que tout était légal.

Il a été impossible d'obtenir la réaction de Marcel Côté, vendredi. Toutefois, ses opposants n'ont pas tardé à réagir.

« Est-ce que M. Côté contrôle son équipe? », s'est demandé Denis Coderre.

« Autant l'équipe de Marcel Côté que de Denis Coderre se sont données des règles. Ils les ont rendues publiques. Ils les ont criées sur les toits. Ils les ont tous les deux trahies », a lancé Richard Bergeron.

« C'est dommage, c'est des vieilles façons de faire qu'on a déjà vues par le passé », a déclaré Mélanie Joly.

Camouflet du Directeur général des élections

Par ailleurs, le DGEQ a déclaré non conformes les appels automatisés anonymes effectués mercredi dernier par l'équipe du candidat à la mairie de Montréal Marcel Côté.

Selon le porte-parole du DGEQ, Denis Dion, les 980 appels automatisés faits pour le compte de Coalition Montréal ne constituaient pas un sondage, comme le prétend le chef du parti, mais plutôt une publicité.

Quant à la teneur du message véhiculé dans les appels automatisés, M. Dion précise que Coalition Montréal pouvait le diffuser, dans la mesure où le parti et l'agent autorisés s'identifiaient clairement. « Une dépense électorale peut soit favoriser, soit défavoriser un candidat », précise le porte-parole du DGEQ.

En terme de sanctions, comme il s'agit d'une dépense électorale non conforme de la part de Coalition Montréal, le parti ne pourra réclamer les remboursements de dépenses électorales prévus par la loi en ce qui a trait à cette opération.    

La loi prévoit qu'un parti politique peut demander les remboursements de se dépenses électorales jusqu'à concurrence de 70 %.

Le coût de cette campagne d'appels automatisés ne sera pas admissible et devra donc être assumé entièrement par l'équipe de Marcel Côté.

Pour ce qui est de la légalité ou non de l'opération, c'est le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), l'organisme qui réglemente en matière d'appels automatisés, qui le déterminera.

Coalition Montréal assume la décision du DGEQ

En réaction, Marcel Côté a déclaré, vendredi après-midi, qu'il était conscient des sanctions qui attendent le parti. Il a reconnu les faits en disant que Coalition Montréal allait assumer le prix à payer, soit 1300 $, le prix qu'a coûté cette campagne d'appels téléphoniques à son parti.

Le candidat à la mairie a cependant profité de l'occasion pour décocher une flèche à ses adversaires de Projet Montréal, en déclarant que les affiches du candidat Luc Ferrandez, qui n'étaient pas conformes non plus, allaient coûter près de 10 000 $ à Projet Montréal.

Promettant que son parti allait dorénavant faire ses sondages téléphoniques de façon conventionnelle, Marcel Côté a ajouté que la pratique des appels automatisés était répandue et que le parti de Denis Coderre, entre autres, l'utilise dans la campagne.

Réactions des autres candidats

« On ne se souhaite jamais ce genre d'erreurs dans une campagne, mais en même temps, je ne sais pas si les gens font encore la différence entre un péché mortel et un péché véniel. Et en l'occurrence, cette fois, ce pourrait être un péché véniel », a commenté Louise Harel, candidate au poste de conseillère de Ville-Marie.

« Je pense que le DGEQ devrait peut-être aller plus loin. C'est trop facile de dire j'ai fait une erreur. [...] Je pense qu'il faut aller au fond des choses », a lancé de son côté le candidat Denis Coderre.

La candidate à la mairie Mélanie Joly a quant à elle indiqué qu'elle ne voulait pas se mêler de cette histoire. « Je comprends que M. Bergeron et M. Coderre s'insurgent et font de la vieille politique. Nous, entre-temps, on parle avec les Montréalais, on est sur le terrain et on discute des enjeux », a-t-elle souligné.

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