La croisade du maire de Québec dans l'espoir d'accélérer le processus de certification du Groupe ADF par l'Autorité des marchés financiers (AMF), semble avoir porté ses fruits.
Le président du Conseil du trésor, Stéphane Bédard, a déclaré, mercredi, que l'AMF et l'Unité permanente anticorruption (UPAC) étaient à pied d'oeuvre pour clore le dossier. Le président reconnaît par ailleurs le caractère exceptionnel du projet.
Le ministre Stéphane Bédard n'écarte pas la possibilité que la Ville débute les travaux en attendant le feu vert final de l'AMF.
« Il y a des cas exceptionnels où on peut demander, par exemple, qu'il y ait l'exécution d'un contrat sous condition et que l'entrepreneur passe son habilitation par la suite et on verra au fur et à mesure », a-t-il avancé.
Stéphane Bédard prévoit d'ailleurs s'entretenir à ce propos avec le maire de Québec cette semaine.
La Ville de Québec attend toujours une approbation pour lancer la construction de la structure d'acier alors que le chantier accumule du retard, pour une deuxième semaine.
Or, ces retards pourraient coûter cher à la Ville de Québec. Des pénalités allant jusqu'à 20 millions devront être versées au gestionnaire Québecor si l'édifice n'est pas prêt à la date prévue.
Le maire Labeaume précise que l'engagement que la Ville a pris avec Québecor est une formalité nécessaire et courante en affaires. L'entreprise prend des décisions et engage des dépenses en fonction de cet échéancier. Québecor doit, par exemple, commencer à prévoir la programmation.
Labeaume hausse le ton
Mercredi matin, le maire Labeaume rappellait que le Groupe ADF a transmis son dossier à l'AMF le 26 janvier. Ce retard, selon lui, était injustifié. L'AMF, renchérissait-il, aurait même dû prioriser le contrat octroyé pour la construction de l'amphithéâtre.
Le maire craint que la Ville ne fasse les frais de ce retard en bout de course. « Mon problème, c'est que c'est un retard sur lequel je n'ai pas de contrôle, mais moi je suis toujours responsable. La Ville est toujours responsable. Alors, à la fin s'il y a un entrepreneur qui allègue qu'il y a eu des retards et que c'est à cause de ça qu'il y a eu des problèmes, est-ce qu'il va poursuivre l'AMF? Non, il va poursuivre la Ville », lançait-il.
En vertu de la Loi sur l'intégrité des contrats publics, tous les contrats de plus de 40 millions de dollars nécessitent désormais l'approbation de l'AMF.