L'Agence du Revenu de nouveau sur la sellette

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EXCLUSIF - Les enquêtes de la GRC sur des allégations de corruption à l'Agence du Revenu du Canada ne seraient que la pointe de l'Iceberg, selon ce qu'a appris Alain Gravel. Des données sur les enquêtes internes de l'Agence obtenues par le NPD montrent que 500 cas fondés ont été découverts au cours des huit dernières années.

Les allégations se multiplient depuis trois ans sur des cas de corruption à l'Agence du Revenu du Canada.

« Moi je vous dirais que depuis au moins 20 ans, souvent les vérificateurs, on a été témoin d'actes qui laissent croire qu'effectivement il y a eu de la corruption au sein de l'Agence du Revenu », expliquait une source anonyme dans un reportage d'Enquête du 10 mars dernier.

Des photos saisies l'an dernier par la GRC, où on voit des employés ou ex-employés de l'Agence festoyer dans une loge au centre Bell en compagnie d'un entrepreneur en construction impliqué dans une vaste fraude fiscale, illustrent la situation.

Certains des participants font partie d'un groupe de sept employés de l'Agence qui ont été congédiés après avoir fait l'objet d'une enquête interne, dont quatre chefs d'équipe.

D'autres ont été suspendus.

Selon des données de l'Agence qui couvrent les huit dernières années, ils sont beaucoup plus nombreux qu'on le croit à faire l'objet d'enquêtes internes chaque année dans tous les bureaux de l'Agence au pays.

En moyenne, chaque année depuis 2004, près de 60 enquêtes internes sur des cas « d'inconduite à risque élevé » se sont avérées fondées.

L'inconduite à risque élevé comprend notamment des cas d'abus de confiance et de fraude.

L'Agence dit prendre la situation très au sérieux, à preuve l'augmentation des budgets des enquêtes internes de près de 150 % entre 2004 et 2010. Le nombre d'enquêteurs a aussi doublé de 13 à 25.

L'opposition officielle se réjouit de ces mesures, mais craint l'effet des coupures budgétaires annoncées récemment à l'agence.

« On a des coupures au sein de l'Agence du Revenu. Est-ce que ces gens-là vont être affectés ? Est-ce que ça va faire en sorte que le service que l'Agence du Revenu va accorder aux Canadiens va être moins bon ? Est-ce que ça veut dire qu'il va y avoir plus d'enquêtes internes et moins d'enquêtes au niveau de la récupération de l'argent de l'évasion fiscale, des paradis fiscaux ? » , s'interroge Hoang Mai, porte-parole de l'opposition officielle en matière de revenu national.

Dans une lettre qu'elle nous a fait parvenir, l'Agence du Revenu du Canada compte maintenir ses budgets pour préserver son intégrité.

Au-delà des enquêtes internes de l'Agence, la GRC a effectué au cours des quatre dernières années de nombreuses perquisitions reliées à des employées ou d'ex-employés de l'Agence dans le cadre de son projet d'enquête Coche sur des allégations de corruption.

Des accusations pourraient être déposées bientôt.

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