La mairesse de Longueuil, Sylvie Parent, a perdu une motion de blâme à son égard mardi pour avoir bloqué une partie du travail des élus municipaux. Elle pourrait donc faire l'objet d'une enquête en déontologie ou même d'une procédure de destitution, mais l'opposition n'a pas encore indiqué comment elle fera suite à cette motion.
Mme Parent doit composer avec un conseil qui lui est majoritairement hostile, son parti n'ayant remporté que 6 des 18 sièges du conseil municipal de Longueuil. Depuis les élections du 5 novembre, les tactiques partisanes ont profondément divisé les élus et affecté la poursuite des affaires de la Ville.
Mardi, l'opposition lui est tombée dessus avec sa motion de blâme, furieuse que la mairesse ait mis fin aux travaux des commissions. Les commissions étudient des questions spécifiques pour émettre des recommandations au conseil. Les élus de l'opposition sont majoritaires sur les conseils.
Bonifier le salaire de l'opposition?
Le chef de l'opposition, Xavier Léger, accuse Mme Parent de faire preuve de «déni de la démocratie» dans cette affaire. La mairesse estime quant à elle que les commissions sont gérées de façon «dysfonctionnelle», ayant reçu une cinquantaine de mandats alors qu'elles en traitent habituellement trois ou quatre.
Mme Parent accuse même ses adversaires de vouloir s'en mettre plein les poches.
«Tout le monde a compris qu'il n'y a qu'une seule raison pour laquelle les élus de l'opposition sont si sensibles à la question des commissions du conseil. C'est parce que la participation aux rencontres donne aux élus une rémunération supplémentaire», a-t-elle lancé, avant que le président du conseil ne lui demande de retirer ses paroles.
En novembre, les deux partis d'opposition, Longueuil Citoyen et Option Longueuil, ont utilisé leur majorité pour gonfler le nombre de sièges sur les commissions de la Ville.
Malgré la motion de blâme contre elle et malgré l'adoption d'une autre résolution pour réactiver les commissions, Mme Parent refuse que le directeur général convoque les réunions ou que les fonctionnaires viennent prêter leur expertise aux élus.
«En vertu de l'article 18 de l'annexe C de la Charte de la Ville de Longueuil, le comité exécutif est tout à fait dans son droit de donner instruction au directeur général de la Ville de ne pas soutenir les travaux d'une commission. En tant que responsable de l'administration de la Ville, le directeur général a ainsi autorité sur tous les employés de la Ville», souligne-t-elle.
Sanctions? À suivre...
Selon Danielle Pilette, professeur spécialisée en administration municipale à l'UQÀM, la motion de blâme contre Mme Parent peut mener à une demande d'enquête à la Commission municipale du Québec (CMQ). La CMQ a l'autorité de trancher les questions de manquements aux codes de déontologie des élus.
L'opposition pourrait aussi choisir de se présenter devant un tribunal pour faire destituer la mairesse. Mardi soir, les élus de Longueuil Citoyen n'avaient pas encore décidé comment ils comptent donner suite à leur motion.
Mme Parent a tenté plusieurs manoeuvres pour retarder la tenue de la séance extraordinaire. Elle a d'abord organisé une séance le 20 juin, puis le 21 juin, dates à laquelle plusieurs élus de Longueuil Citoyen étaient indisponibles. L'opposition a donc boycotté les deux séances, forçant leur annulation.
Cet épisode a mené à une plainte devant la CMQ contre les élus d'Option Longueuil et Longueuil Citoyen. Ces derniers sont allés chercher un avis juridique concluant que la plainte est «frivole et manifestement mal fondée».
Confiance réitérée envers le président
Sylvie Parent réservait un nouveau rebondissement pour les élus mardi. Alors qu'elle promettait de déposer une motion de non-confiance à l'égard du président du conseil, Jonathan Tabarah, elle a complètement changé son fusil d'épaule et renouvelé sa confiance.
Mme Parent lui reprochait d'avoir signé la première demande de séance extraordinaire pour une motion de blâme à son égard, ce qui ferait preuve de partialité. Or, il semblerait que son nom ait été ajouté à son insu. La motion de confiance adoptée réitère l'importance de ne pas engager le président du conseil dans ce genre de demande sans l'accord explicite de celui-ci.
La mairesse et l'opposition se sont battus pendant plusieurs mois avant de s'entendre sur un président du conseil. Cette question, habituellement simple, a monopolisé des heures de débats lors des premières séances suivant le 5 novembre.
Correction: Une ancienne version de ce texte indiquait que la motion de confiance à l'égard de M. Tabarah enjoignait celui-ci à ne plus signer des demandes de séance extraordinaire envoyées par son parti. Or, elle enjoint plutôt l'ensemble des élus à ne plus l'inclure dans ce genre de demande à moins qu'il y consente expressément.