La Cour suprême du Canada a donné raison lundi à un dessinateur québécois qui se battait depuis près de 20 ans contre le plagiat de son oeuvre, un dessin animé à succès, "Robinson Curiosité" devenu "Robinson Sucroë".
Comme deux autres instances depuis 2009, la Cour suprême a reconnu à l'unanimité que les droits d'auteur du dessinateur et scénariste Claude Robinson avaient été violés par plusieurs sociétés et personnes, dont le créateur français de séries télévisées pour enfants Christophe Izard, père de "L'île aux enfants" et du dinosaure orange Casimir.
La Cour suprême a accordé quelque 4,4 millions de dollars canadiens (3 millions d'euros) à Claude Robinson, correspondant aux dommages-intérêts, aux profits qu'il n'a pas tirés et aux honoraires extrajudiciaires qu'il a encourus. C'est moins que ce qu'un tribunal de première instance lui avait consenti, mais beaucoup plus que la Cour d'appel du Québec en 2011.
M. Izard travaillait à l'époque pour France-Animation, société qui avait coproduit "Robinson Sucroë" avec la canadienne CINAR. Deux ex-dirigeants de CINAR, société qui avait aussi produit la série à succès "Caillou", ont également été reconnus "personnellement responsables pour la contrefaçon", tout comme les sociétés Cinar, France-Animation et l'allemande Ravensberger et RTV Family Entertainment.
"Robinson Sucroë" avait été diffusé dans une centaine de pays, notamment en France sur les chaînes Canal +, France 2 et France 5, sans que Claude Robinson ne touche le moindre droit d'auteur.
La Cour suprême a accordé quelque 4,4 millions de dollars canadiens (3 millions d'euros) à Claude Robinson, correspondant aux dommages-intérêts, aux profits qu'il n'a pas tirés et aux honoraires extrajudiciaires qu'il a encourus. C'est moins que ce qu'un tribunal de première instance lui avait consenti, mais beaucoup plus que la Cour d'appel du Québec en 2011.
Cinar et ses ex-dirigeants Ronald Weinberg et Micheline Charest (décédée en 2004), de même que Christophe Izard "ont constamment nié avoir eu accès à l'oeuvre" de Claude Robinson "et décrié avec mépris les allégations" de ce dernier "selon lesquelles ils avaient reproduit son oeuvre", a rappelé la Cour suprême.
"Ce dernier a non seulement été privé d'une source de revenus, mais aussi de son sentiment de paternité et de contrôle sur un projet auquel il attribuait une valeur presque indicible. Il a souffert d'une douleur profonde. Et comme si cela ne suffisait pas, les appelants Cinar ont nié impitoyablement avoir reproduit son oeuvre et insinué que M. Robinson n'était qu'un excentrique en quête d'attention".
Claude Robinson clamait depuis 1995 qu'il avait été spolié par CINAR et France-Animation à qui il avait présenté son projet lors de salons internationaux spécialisés, en 1986 et 1987.
jl/rap