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Près de 2000 accusations de fraude fiscale contre des joailliers

Près de 2000 accusations de fraude fiscale contre des joailliers

Revenu Québec a déposé 1920 chefs d'accusation de fraude fiscale contre 12 entreprises, dont Métaux Kitco, parce qu'elles seraient impliquées dans un stratagème lié à la transformation de l'or.

Plusieurs peines d'emprisonnement sont réclamées ainsi que des amendes totalisant au moins 750 millions de dollars.

La société Métaux Kitco, une entreprise faisant des affaires dans le domaine de la bijouterie et de l'orfèvrerie, ainsi que son administrateur, Bart Kitner, sont accusés d'avoir fait de fausses déclarations et d'avoir indûment obtenu des crédits de taxe pour la période du 1er mars 2008 au 31 août 2010.

Onze autres bijoutiers, administrateurs et comptable sont aussi visés par Revenu Québec dont Bijouterie Ardor, Bijouterie La Dolce, Bijouterie Assad'Or, Bijouterie Arzouni et Bijouterie de Bruxelles. La plupart des commerçants impliqués ont pignon sur rue à Montréal.

Revenu Québec a conduit plusieurs enquêtes depuis deux ans pour en arriver à ces accusations. En juin 2011 pllusieurs perquisitions ont été effectuées dans des lieux d'affaires, des résidences ainsi que des bureaux de comptables et de syndics de faillite. Les résultats ont conduit au dépôt de plusieurs chefs d'accusation en juin.

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