La Cour d'appel maintient le congédiement de deux mécaniciens du Réseau de transport de la capitale (RTC) qui ont consommé de la drogue et de l'alcool durant leur quart de travail.
Le syndicat contestait le renvoi des deux employés et invoquait leur condition médicale. Quant à la Cour d'appel, elle accepte la position du RTC, qui affirme que ces maladies ont été diagnostiquées après le congédiement des travailleurs.
Elle estime qu'il n'y a pas de motif sérieux pour se pencher sur la décision de la Cour supérieure ni sur celle de l'arbitre de grief, qui avait conclu que la consommation de drogue et d'alcool par les deux employés d'entretien n'avait rien à voir avec leur condition personnelle.
C'est le comportement des deux employés qui avait éveillé certains soupçons. Mis sous filature, des enquêteurs privés ont vu les employés consommer de la bière dans un bar en face du garage du RTC.
Par la suite, les travailleurs ont consommé de la cocaïne dans une voiture avant de retourner sur leur lieu de travail.
Ces événements sont survenus au printemps 2009.