Un Sénat repensé

Depuis tous les temps, toutes nations, toutes tribus arboraient et arborent encore un Sénat. Un club des vieux de la communauté, des sages de la communauté. Question d'assurer une continuité avec l'histoire, question de surveiller le gouvernement devant les intérêts de tout un chacun. Mais au Canada, faut-il abolir le Sénat?

La question est dans l'air. Elle nourrit l'actualité. D'autres souhaitent en modifier le rôle ou la forme des nominations. Depuis toujours, les projets d'abolition ou de modification du sénat ont été rejetés.

Il m'a toujours semblé que le Sénat avait la mission de protéger les intérêts des régions devant un gouvernement central et la constitution. Même si ses membres viennent des régions, il n'en demeure pas moins que les nominations, dans leur forme actuelle, sont incestueuses, partisanes et effectuées par ceux qui doivent être surveillés. Très vite, la partisanerie qui sévit au sénat corrompt l'institution actuelle au service du pouvoir. Voilà pourquoi tant de citoyens souhaitent soumettre la nomination des sénateurs aux électeurs. Mais un autre niveau de gouvernement élu ne viendrait qu'alourdir la fonction publique sans en éliminer la partisanerie organisée autour des élections elles-mêmes.

À l'heure actuelle, le premier ministre fédéral peut nommer autant de partisans qu'il le souhaite en respectant un nombre égal pour les quatre grandes régions du pays, soit l'ouest, l'Ontario, le Québec et les Maritimes.

Les 26 représentants pour les quatre régions donnent 104 sénateurs nommés à vie. Une machine très lourde et peu efficace, et surtout partisane du pouvoir.

Lors des négociations du Lac Meech, le Québec avait fait une proposition pour que les membres du Sénat soient élus à l'unanimité, exclusivement par les assemblées régionales des quatre régions pour des mandats de dix ans. Le sénat serait alors intégralement une chambre des régions. Une demande perdue dans l'échec de Meech.

Les grandes personnalités des régions qui outrepassent la partisanerie, parce qu'elles sont élues par l'ensemble des partis politiques, apporteraient, au Sénat, une indépendance surement appréciée de la population.

Au Québec, j'avance des noms comme, par exemple, l'économiste Pierre Fortin, l'actuaire Claude Castonguay, l'ex-maire de Québec et ancien ministre J.Paul L'allier, le sociologue Gérard Bouchard, le journaliste Bernard Derome, l'homme d'affaires Rémi Marcoux, l'ex-ministre Benoit Bouchard, l'ex-banquier Claude Béland, l'ex-juge John Gomery, l'ex-juge international Louise Arbour, le psychiatre Dr Yves Lamontagne, et plusieurs noms moins connus du domaine des arts, du monde social, du monde sportif, etc. De 26 représentants par région, seulement dix à quinze personnalités apporteraient une plus grande efficacité, avec un remplacement par année.

Les sages de notre société surveilleraient les intérêts des régions dans les décisions fédérales et l'intégrité de la constitution. Le tout sous la juridiction du gouverneur général.

Mais pour réussir un tel changement mineur, il faut l'acception de sept provinces totalisant 50 % de la population, de la chambre haute et du Sénat lui-même. Une initiative loin d'être réussie. Toutes les petites provinces ont des problèmes de répartition des membres. Le Canada ne veut pas rouvrir la constitution. Avec la plus grande volonté pour réorganiser ou abolir le Sénat, il semble impossible de les réaliser.