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Le procès de Mike Duffy est en réalité celui de Stephen Harper

Il semble que le procès de Mike Duffy ne portera pas tant sur le flou juridique entourant le Sénat que sur le rôle et l'influence politique de Stephen Harper. Le premier ministre devra encaisser des coups provenant de part et d'autre.

Il s'agissait d'une photo commémorative destinée à honorer un collègue hautement apprécié. Mike Duffy et Stephen Harper y posaient fièrement sur fond de drapeaux canadiens. Un message inscrit en lettres cursives argentées donnait le ton : « Pour Duff. [Tu es] un grand journaliste et un grand sénateur. Merci d'être l'un des meilleurs et des plus travaillants parmi tous ceux que j'ai nommés ! Stephen Harper. »

Agrandie sous forme d'affiche de 14 sur 20 pouces, cette photo a pris un tout autre sens. Le premier ministre au sourire satisfait et à la coiffure impeccable s'est révélé beaucoup plus imposant que l'homme grassouillet au double menton et à la bouche ouverte assis dans le coin droit.

Le procès de Mike Duffy a débuté mardi dernier. Le sénateur déchu doit faire face à plusieurs chefs d'accusation de fraude et d'abus de confiance, de même qu'à un chef d'accusation de corruption en lien avec le chèque de 90 000 dollars reçu de Nigel Wright.

L'avocat de la défense Donald Bayne allègue que « les règlements du Sénat ne sont pas un modèle de bon sens ». Il saura probablement tirer parti de leur confusion pour faire acquitter son client de certains chefs d'accusation.

Or, il semble que ce procès ne portera pas tant sur le flou juridique entourant cette institution que sur le rôle et l'influence politique de Stephen Harper. Le premier ministre devra encaisser des coups provenant de part et d'autre.

Duffy était-il qualifié pour siéger au Sénat?

La Couronne allègue que Duffy n'était pas qualifié pour siéger au Sénat. L'ex-journaliste de CTV, établi à Ottawa depuis de nombreuses années, n'aurait pas satisfaisait au critère de résidence lui permettant de représenter l'Île-du-Prince-Édouard. Alors pourquoi Harper l'a-t-il nommé à la Chambre haute?

Le discours d'ouverture de Donald Bayne apporte un élément de réponse : « Duffy était l'outil politique du premier ministre. »

En quoi Duffy était-il si utile? Pourquoi le premier ministre et son entourage ont-ils régulièrement enfreint les règles pour le protéger? C'est ce que nous verrons. En trois jours de procès, l'avocat de Duffy a donc jeté les bases d'un discours potentiellement dévastateur pour Stephen Harper.

Plusieurs personnes dans l'entourage de Mike Duffy semblent également avoir eu des doutes par rapport à ses qualifications. Des militants conservateurs cités par un journal de Charlottetown le jour même de sa nomination ont affirmé que celui-ci n'habitait plus l'Île-du-Prince-Édouard depuis plusieurs décennies.

Cette question était assez préoccupante pour que l'assistant de Marjory LeBreton, Leader du gouvernement au Sénat, transmette à Mike Duffy et à Pamela Wallin un avis portant sur les critères de résidence et de propriété applicables aux sénateurs. Selon Chris McCreery, le fait d'être propriétaire foncier dans une province suffisait à représenter cette province au Sénat, « même en habitant à Ottawa 99% du temps ». (Wallin est une autre ex-journaliste domiciliée en Ontario qui a été invitée à représenter sa province natale de Saskatchewan.)

Duffy aurait fait l'objet de « menaces »

La Cour a entendu le témoignage de l'ex-conseiller juridique du Sénat, Mark Audcent, qui affirme que seule la Chambre haute peut révoquer un poste de sénateur et le déclarer vacant.

À cet effet, Donald Bayne a laissé entendre que son client faisait l'objet de « menaces réelles ». Un membre du Bureau du premier ministre aurait dit à Duffy que le Sénat lui causerait des ennuis « s'il ne faisait pas certaines choses ».

« Si vous recevez [une menace d'expulsion], vous ne pouvez pas vous adresser aux tribunaux, puisque le Sénat peut agir à son entière discrétion », a-t-il ajouté.

Lors de son témoignage, Audcent a d'ailleurs confirmé que les Conservateurs disposent d'une « majorité politique à tous les échelons », que ce soit à la Régie interne des budgets et de l'administration, aux comités directeurs ou au Sénat lui-même.

Audcent croyait que Duffy n'était pas apte à représenter l'Île-du-Prince-Édouard, puisque celui-ci n'avait ni permis de conduire, ni carte d'assurance-maladie, ni cercle d'amis dans cette province. Or, aucun de ces « indicateurs » ne figurait dans les procédures utilisées par le Sénat au moment où Duffy y a été promu.

L'ex-conseiller juridique affirme n'avoir joué aucun rôle disciplinaire. Le Bureau du premier ministre et le Bureau du Conseil privé étaient persuadés que la nomination de Duffy était constitutionnelle, et le Gouverneur général l'a ratifiée sans autre forme d'examen.

C'est une fois en poste que Duffy a été sommé de déclarer son chalet de Cavendish « résidence principale », puisque le formulaire de remboursement des frais utilisé au Sénat fait expressément mention d'une « résidence principale située dans la province que représente le sénateur ».

Sur la base de ces informations, Bayne allègue que son client a non seulement agi de bonne foi, mais qu'il était en quelque sorte obligé de réclamer le remboursement des frais de subsistance encourus à son bungalow de Kanata, en banlieue d'Ottawa. « Duffy était une simple recrue », a-t-il affirmé à plusieurs reprises. « Il voulait être un bon soldat et faire plaisir à son nouveau patron. »

Bien entendu, Duffy aurait pu choisir de ne réclamer aucun remboursement, mais la Couronne n'avait pas encore soulevé ce point vendredi matin.

Le rôle partisan de Mike Duffy

Plusieurs questions demeurent en suspens : pourquoi Duffy quittait-il si souvent ses résidences de Cavendish et de Kanata pour faire de la collecte de fonds au profit du Parti conservateur? Pourquoi a-t-il discuté de la prochaine élection fédérale avec le stratège conservateur Doug Finley? Pourquoi a-t-il planifié sa participation à divers événements impliquant Stephen Harper avec son assistant et chef de cabinet Ray Novak?

Mike Duffy semblait si passionné par son rôle de motivateur qu'il a été jusqu'à noter dans son journal le nombre de mentions favorables reçues au rassemblement d'avril 2009 : « Caucus national - MD reçoit 4 félicitations pour ses discours prononcés dans les circonscriptions conservatrices. »

C'est deux mois plus tard qu'on l'a vu vanter les mérites du plan de relance économique en compagnie de Stephen Harper, dans un rassemblement tenu à Cambridge, en Ontario. Ce qui nous ramène à la fameuse photo que l'avocat de Duffy a remise aux médias et fait circuler en Cour jeudi. Une photo sans aucune utilité juridique, qui a tout de même permis de ramener le premier ministre au centre du débat.

« Duffy a voyagé énormément à des fins partisanes pour plaire au premier ministre », a affirmé son avocat. Pour lui donner raison, Mark Audcent a ajouté qu'il n'y a « aucun intérêt plus grand que celui d'aider le premier ministre, surtout si vous êtes un sénateur nommé par le parti au pouvoir. »

À en croire ces deux intervenants, Mike Duffy voulait uniquement protéger son salaire de 132 000 dollars par année et les avantages sociaux qui y sont rattachés.

L'avocat de Duffy tentera maintenant de convaincre la Cour que son client n'a jamais demandé d'argent à quiconque, qu'il a toujours agi de bonne foi par rapport à ses frais de subsistance, et qu'il a voulu se protéger d'éventuelles représailles du Parti conservateur - y compris d'une expulsion orchestrée par ses collègues du Sénat.

Ce scénario a tout de même fini par se concrétiser, puisque le Sénat à majorité conservatrice - à la fois juge et partie - a suspendu Mike Duffy, Pamela Wallin, Patrick Brazeau et le libéral Mac Harb sans salaire à l'automne 2013. Un an après la divulgation de ses frais de subsistance, Mike Duffy était devenu un obstacle à l'image de conservatisme fiscal qu'il devait promouvoir.

Quoi qu'il en soit, on peut parier que le sénateur déchu a terminé la semaine de bien meilleure humeur que son ex-ami Stephen Harper.

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