POLITIQUE
15/04/2019 15:42 EDT | Actualisé 15/04/2019 16:41 EDT

Un des trois juges québécois prend sa retraite et quitte la Cour suprême

Clément Gascon aura siégé à la plus haute cour du pays pendant cinq ans.

Clément Gascon prendra sa retraite de la Cour suprême le 15 septembre prochain.
PC/Adrian Wyld
Clément Gascon prendra sa retraite de la Cour suprême le 15 septembre prochain.

OTTAWA — Un des trois juges québécois du plus haut tribunal du pays annonce son départ prochain.

Clément Gascon prendra sa retraite de la Cour suprême le 15 septembre.

Dans un communiqué diffusé par le tribunal, on écrit que le juge Gascon a pris cette décision pour des raisons "personnelles et familiales".

Le juge Gascon siégeait à la Cour suprême depuis juin 2014.

Le premier ministre Justin Trudeau s'en est remis à Twitter pour lui transmettre ses bons voeux.

"Au nom de toute la population canadienne, merci pour vos années de service. Nous vous souhaitons une bonne retraite", a écrit M. Trudeau.

Clément Gascon a été avocat à Montréal avant d'être nommé juge, d'abord à Cour supérieure du Québec en 2002, puis à la Cour d'appel du Québec, dix ans plus tard.

"Le juge Gascon a apporté une contribution remarquable tant au pays en général qu'à la jurisprudence canadienne au cours de sa carrière au sein de la magistrature", a tenu à souligner le juge en chef du tribunal, Richard Wagner, dans le communiqué annonçant la retraite de son collègue.

"L'approche réfléchie, rigoureuse et collégiale avec laquelle il aborde chaque affaire nous aura toujours permis d'aller au coeur des questions les plus complexes. Il a servi les Canadiennes et les Canadiens avec sagesse et intégrité", a écrit le juge Wagner.

Le juge en chef de la cour s'attend à ce qu'un successeur soit nommé "rapidement".

Au bureau du premier ministre Trudeau, on dit que le processus pour recruter un nouveau juge sera lancé "dans les prochains jours".

Un comité consultatif indépendant se penchera sur les éventuelles candidatures.

Neuf juges siègent à la Cour suprême du Canada. Trois d'entre eux proviennent du Québec afin d'assurer une expertise en droit civil.

Le salaire annuel d'un juge de la Cour suprême est de 373 300 $. Les neuf magistrats peuvent siéger jusqu'à l'âge de 75 ans. Le juge Gascon aurait ainsi pu rester 16 années de plus.

Il pourra participer à la rédaction des jugements pour les causes qu'il aura entendues, jusqu'à six mois après sa retraite, comme le permet la Loi sur les juges.