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08/11/2013 02:07 EST | Actualisé 07/01/2014 05:12 EST

Rédemptoristes : 10 millions disponibles pour dédommager les victimes

Une partie des 15 millions de dollars des actifs des Rédemptoristes que les requérants croyaient disparus est encore disponible et pourra servir à indemniser les anciens élèves du Séminaire Saint-Alphonse, si la Cour condamne la congrégation religieuse.

Un des avocats des pères rédemptoristes a indiqué devant le tribunal que les religieux s'engagent à mettre 10 millions de dollars dans un compte en fidéicommis. Cet argent pourrait être utilisé advenant un jugement défavorable aux Rédemptoristes.

Il a également confirmé qu'une somme équivalente avait été décaissée des coffres des Rédemptoristes depuis 2010, sans toutefois préciser où était rendu cet argent. L'avocat a aussi expliqué que les cinq millions de dollars restants étaient des capitaux réservés et avaient été restitués aux personnes concernées.

C'est la disparition de ce montant de 15 millions de dollars des états financiers des Rédemptoristes qui préoccupait les victimes au recours collectif. Ils ont constaté que les actifs de la congrégation religieuse ont diminué de près de 70 % en quelques mois, après l'autorisation du recours en novembre 2010.

Les avoirs des Rédemptoristes sont passés de 22 à 7 millions de dollars.

À la lumière des explications présentées par la défense, l'avocat de victimes, Me Serge Létourneau, a réclamé un dédommagement de 25 000 $ pour couvrir les frais encourus par la recherche de preuve sur les états financiers. Il allègue que le défendeur a fait preuve de mauvaise foi en refusant de collaborer depuis plusieurs semaines, ce qui l'a obligé à faire ses propres recherches.

En après-midi, le juge Claude Bouchard a rendu un jugement qui permet aux requérants d'interroger davantage les Rédemptoristes sur la valeur de leurs actifs. Toutefois, le juge ne leur pemet pas de poser des questions sur les fameux 10 millions de dollars qu'ils croyaient disparus.

L'avocat des victimes est insatisfait de cette décision qu'il portera en appel lundi. Il veut savoir où étaient passés ces millions durant tout ce temps et s'assurer que les religeux n'ont pas d'autres actifs « cachés » afin d'évaluer ce qui leur sera permis de réclamer en dommages.