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08/01/2013 03:20 EST | Actualisé 09/03/2013 05:12 EST

Révision des multiples titres utilisés par les représentants en placement

L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) veut faire le ménage dans les titres utilisés par les conseillers financiers, qui sont souvent trompeurs pour les investisseurs.

Devant ce qu'il appelle lui-même la «prolifération» des titres d'emploi et des titres professionnels utilisés par les représentants en placement, l'OCRCVM a sondé ses membres et a consulté des investisseurs dans le cadre de groupes de discussion.

L'organisme a appris qu'à peine 41 % des courtiers membres ont établi des procédures écrites concernant l'utilisation des titres. C'est ainsi que des conseillers peuvent porter le titre de « vice-président principal » même s'ils ne font aucunement partie de l'équipe de direction de leur cabinet.

Conseiller financier, conseiller en placement, consultant en finances personnelles, planificateur financier, conseiller en gestion de patrimoine, associé en gestion privée, spécialiste de la retraite, consultant pour les aînés : les titres utilisés sont nombreux et ne donnent souvent pas, à eux seuls, « une description satisfaisante du type de services et de produits de placement » qu'un représentant peut offrir à ses clients, constate l'OCRCVM dans une note publiée mardi. De plus, il est difficile pour l'épargnant moyen, voire impossible, de savoir quelle est la formation requise pour qu'un conseiller soit autorisé à porter un titre plutôt qu'un autre. Dans certains cas, il s'agit de simples séminaires d'une fin de semaine ou de cours en ligne.

Pour remédier à la situation, l'OCRCVM propose à ses courtiers membres de mettre en place des politiques prévoyant des restrictions, des interdictions et des procédures d'approbation relativement à l'utilisation des titres. Pour « assurer une certaine cohérence », l'application de ces politiques devrait être centralisée, juge l'organisme.

Reconnaissant que les divers titres utilisés « peuvent prêter à confusion », l'OCRCVM recommande également à ses membres d'assortir les titres d'emploi de leurs conseillers d'une « explication en langage simple » quant aux compétences réelles de ceux-ci.
Ces souhaits de l'OCRCVM sont non contraignants pour les courtiers. L'organisme promet toutefois de surveiller de plus près la question des titres lors de ses examens de conformité périodiques. Il compte aussi publier un glossaire sur son site Web pour aider les investisseurs à y voir plus clair.