Le cinéaste et maquilleur Rémy Couture est accusé au criminel de « corruption de mœurs » pour avoir conçu et diffusé entre 2005 et 2009 des photos et des films d'horreur particulièrement violents sur internet. Les deux procureurs de la Couronne considèrent en effet que les oeuvres de Couture contiennent des images « obscènes » qui justifient un procès qui doit durer deux semaines.
Il faut avoir une sensibilité plutôt déviante pour ne pas considérer les photos et les films de Couture particulièrement répugnants et révoltants. On est toutefois en droit de se demander si cet article sur la «corruption de mœurs» représente une atteinte justifiable au droit à la liberté d'expression dans le cadre d'une société libre et démocratique, selon le test de l'article 1 de la Charte canadienne des droits et libertés. Par ailleurs, même si c'est le cas, où tracer la ligne entre ce qui constitue une atteinte aux bonnes mœurs et ce qui ne l'est pas? Certains diront que c'est précisément la tâche qui attend le jury dans cette cause, mais le fait que le ministère public ait jugé bon d'initier ici des poursuites est particulièrement troublant.
Il y a quelques mois, je visionnais un film reconstituant les atrocités commises lors de la Seconde Guerre mondiale par l'unité 731, le célèbre réseau du général japonais Shirô Ishii. Des médecins nippons y ont procédé à des expérimentations sur plusieurs milliers de cobayes humains, hommes, femmes et enfants, pour produire des armes bactériologiques utilisées contre les Chinois. On y voit des tortures abjectes impliquant notamment des femmes enceintes se faire ouvrir le ventre lors de vivisections. S'agit-il d'une « corruption de mœurs » passible de poursuites?
Comme les photos et les films de Couture, cet exemple est lié à une illustration de la violence, mais la « corruption de mœurs » pourrait aussi s'appliquer à une caricature du Christ, du Bouddha, de Mahomet ou de Brahma. Est-il contraire aux bonnes mœurs de ridiculiser les dieux et les anges? Doit-on vraiment confier à un juge ou à un jury, aussi représentatif soit-il, le pouvoir de limiter la liberté d'expression en statuant sur la morale et le bon goût?
Lorsque j'étais procureur de la Couronne, le Règlement sur les campements industriels de la Loi sur la qualité de l'environnement contenait un article obligeant les gestionnaires de camp à installer un crachoir sous peine d'amende. J'ai plusieurs fois résisté à la tentation d'utiliser cet article obsolète visiblement oublié par le législateur. Au lieu de poursuivre au criminel les auteurs d'œuvres de mauvais goût, ne devrait-on pas légiférer pour limiter l'accès à ces dernières et responsabiliser les diffuseurs?