Redevances

PC

Le fossile

L'opinion d'Adrien Pouliot au sujet du projet de loi 106 nous ramène au 19e siècle, au temps où la Loi sur les mines a été adoptée. Le dernier premier ministre conservateur au Québec, c'est Edmund James Flynn ; cette espèce a disparu de l'Assemblée nationale en 1897.
PC

Redevances minières: la défaite de Martine Ouellet?

Martine Ouellet a semble-t-il perdu sa bataille, au caucus et au conseil des ministres. Le Parti québécois avait promis d'engranger 388 millions de dollars de plus chaque année, soit deux fois plus que le régime actuel des redevances minières. Selon les informations les plus récentes, le gouvernement en fait irait chercher entre 35 et 70 millions supplémentaires.
AP

Dialogue de sourds sur les mines

MONTRÉAL - Même si elles ont de nouveau dénoncé vendredi le projet du gouvernement d'augmenter les redevances, les minières travailleront étroitement avec Québec à l'élaboration du nouveau régime, a a...
CP

Pas de redevances sur le web

OTTAWA - Les mélomanes n'auront pas à payer davantage leur morceau de musique sur Internet s'ils font l'écoute d'un extrait avant leur achat.Il s'agit là de la conclusion de la Cour suprême du Canada...