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Vers un recours collectif pour des oubliés de la pyrrhotite

Vers un recours collectif pour des oubliés de la pyrrhotite
Radio-Canada

Une propriétaire de Trois-Rivières prend les grands moyens pour faire reconnaître les torts, principalement financiers, causés par la pyrrhotite, malgré un taux négligeable dans les fondations de sa propriété. Myrabelle Chicoine souhaite entreprendre un recours collectif pour les victimes qui sont dans la « zone grise », une première démarche du genre.

Un texte de Marie-Ève Trudel

Myrabelle Chicoine n'est pas admissible à l'actuel recours collectif, parce que sa maison contient un taux négligeable de pyrrhotite, soit 0,08 %. Le seuil d'indemnisation est quant à lui fixé à 0,23 %.

Elle tente en vain de vendre sa maison depuis deux ans et elle sait qu'elle n'est pas la seule. Elle sent l'urgence de passer à l'action vu le délai de prescription fixé à trois ans, après quoi il pourrait être plus difficile d'entamer des poursuites. « Je n'ai plus le temps d'attendre », dit-elle.

« Moi, j'ai été obligée de piger dans mes REER pour subvenir aux deux hypothèques, relate-t-elle. Si on fait fois 75, fois 100, et bien je trouve que quand on s'unit, on est plus fort», mentionne-t-elle.

Ce nouveau tournant pourrait intéresser plusieurs propriétaires. La direction de l'évaluation de la Ville de Trois-Rivières répertorie actuellement 172 maisons détenant la mention « sous observation », donc dans une « zone grise » de la pyrrhotite.

La firme Cain Lamarre étudie présentement le dossier et accompagne Myrabelle Chicoine dans ses démarches préliminaires.

Lors du procès de première instance dans le dossier de la pyrrhotite, le juge Michel Richard a rejeté les recours concernant les propriétés sous le seuil de 0,23 %, n'étant pas convaincu de la probabilité des dommages futurs. Cette question est réétudiée en Cour d'appel. Cette dernière devrait rendre son jugement d'ici la fin de l'année.

Un sondage pour les propriétaires visés

L'instigatrice de la démarche a mis en ligne un sondage visant à déterminer l'homogénéité d'un éventuel groupe de propriétaires.

« Si on veut intenter quelque chose, si on veut se défendre auprès de la Cour au niveau d'un recours, qu'il soit collectif ou individuel, il faut démontrer qu'on a un certain groupe qui a les mêmes enjeux », dit Myrabelle Chicoine, qui a également mis sur pied une page Facebook visant à interpeller les propriétaires dans la zone grise.

Une « démarche sérieuse », selon la CAVP

La Coalition d'aide aux victimes de la pyrrhotite (CAVP) est au fait de la démarche et prévoit rencontrer l'instigatrice au cours des prochains jours. D'emblée, le coordonnateur, Steve Guy, parle d'une « démarche sérieuse ».

« On représente l'ensemble des victimes », dit Steve Guy, qui souhaite mesurer l'apport possible de la CAVP avant d'en dire davantage.

Dans les prochaines semaines, la Coalition prévoit répertorier les propriétaires qui ne sont pas admissibles à un remboursement complet et qui pourraient intégrer un éventuel recours collectif.

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