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15/11/2013 02:14 EST | Actualisé 15/01/2014 05:12 EST

Un groupe de travail propose une taxe pour soutenir le cinéma québécois

MONTRÉAL - Le Groupe de travail sur les enjeux du cinéma a rendu public, vendredi, son rapport d'analyse des enjeux du cinéma québécois, dans lequel il suggère notamment de taxer les produits électroniques et les fournisseurs d'accès Internet.

Le groupe coprésidé par le président de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC), François Macerola, adresse au ministre de la Culture, Maka Kotto, vingt recommandations pour favoriser l'industrie du cinéma québécois à l'ère de la révolution numérique. Huit recommandations touchent la distribution, cinq portent sur le développement et la production, deux portent sur le financement et cinq sur la mesure du succès des films.

L'autre coprésidente du groupe de travail, la sous-ministre de la Culture Rachel Laperrière, est dorénavant responsable de ce dossier, a annoncé M. Kotto dans un communiqué. Elle devra, à la lumière du rapport qu'elle a elle-même contribué à rédiger, revoir les programmes d'aide à l'industrie cinématographique.

En matière de financement, le rapport «De l'œuvre à son public» suggère au ministère de la Culture de «verser le produit de la taxe de vente du Québec (TVQ) actuellement appliquée sur les billets de cinéma à des activités de soutien du cinéma québécois».

Le groupe souhaiterait aussi que les produits électroniques de réception de contenu culturel numérisé vendus au Québec soient assujettis à des frais «de type écofrais (frais de gestion environnementale) ou à une taxe».

De même, il recommande au ministère d'intervenir auprès du gouvernement fédéral afin qu'il exige «des fournisseurs d'accès Internet qu'ils contribuent au financement des produits culturels canadiens, comme le font les entreprises de distribution de radiodiffusion».

Idem pour le CRTC, afin qu'il exige des services de programmation par contournement, tels Netflix, iTunes ou Illico Club à volonté, une contribution obligatoire au financement des produits culturels québécois.

Le groupe, dont font partie une vingtaine de personnes des milieux cinématographique et télévisuel, recommande aussi que le succès d'une oeuvre ne soit pas jugé qu'en fonction des revenus qu'il génère, mais aussi de ses nominations pour des prix et passages dans des festivals, et des publics qu'elle rejoint, tant au Québec qu'à l'international et sur tous les types de plateformes.

Le ministre Kotto a indiqué qu'il avait l'intention de déposer un plan d'action rapidement.

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