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Contrebande de tabac : un couple de Québec mis à l'amende

Contrebande de tabac : un couple de Québec mis à l'amende

Un homme et une femme de la région de Québec sont condamnés à payer des amendes totalisant plus de 271 000 $ pour contrebande de tabac.

Henri-Jean Connolly et Danielle Morin ont été reconnus coupables d'avoir contrevenu à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. Le couple devra payer des amendes totalisant 271 240 $ dans un délai de trois mois.

Les accusés n'étaient pas inscrits aux fichiers de Revenu Québec. On leur reproche d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec, dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi.

Deux opérations effectuées par le Service de police de la Ville de Québec en avril et novembre 2010 ont mené aux accusations portées contre M. Connolly et Mme Morin. Le jugement a été rendu à la fin du mois d'août au palais de justice de Québec

Au total, les policiers avaient mis la main sur 5800 cigarettes de contrebande à la résidence du couple.

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