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09/08/2013 11:12 EDT | Actualisé 09/10/2013 05:12 EDT

Marvel gagne une poursuite au sujet de droits d'auteur

Une Cour d'appel fédérale américaine a tranché en faveur de l'entreprise Marvel dans une affaire concernant les droits d'auteur de bandes-dessinées de superhéros telles que Spider-Man, Iron Man et L'incroyable Hulk.

La Cour a confirmé le jugement de première instance, jeudi, en rejetant les réclamations de la famille de l'artiste Jack Kirby.

M. Kirby est décédé en 1994, et ses héritiers veulent mettre fin aux droits détenus par Marvel entre 2014 et 2019 concernant des bandes dessinées publiées entre 1958 et 1963.

Marvel a intenté une poursuite en janvier 2010 pour contester cette prétention.

Parmi les bandes dessinées comprises dans l'affaire, on retrouve Les quatre Fantastiques, L'incroyable Hulk, Spider-Man, Iron Man, The X-Men et The Avengers.

La société Marvel Worldwide a affirmé que ces œuvres avaient été créées « contre rémunération », un terme juridique qui invaliderait les réclamations des héritiers. La cour d'appel s'est rangée à cet avis.

La Presse Canadienne

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