OTTAWA - Le deuxième projet de loi «mammouth» du gouvernement Harper ne subira pas le même sort que le premier, malgré les efforts de l’opposition.
Au printemps dernier, le premier projet de loi de mise en oeuvre du budget, le C-38, avait dû être soumis au vote pendant presque 24 heures.
L’opposition avait réussi à déposer 800 amendements. Et même si le président de la Chambre, Andrew Scheer, les avait regroupés par thème, il avait fallu voter toute une nuit et toute une journée.
L’opposition savait que tous ses amendements seraient rejetés mais elle avait utilisé l’exercice pour attirer l’attention sur la loi «mammouth».
L’exercice ne sera pas répété mardi. Pour le projet de loi C-45, l’opposition a proposé presque 500 amendements. Le président de la Chambre en a rejeté quelques-uns mais a surtout fait un travail plus serré pour regrouper ce qui restait. Le vote ne devrait pas prendre plus de 8 ou 9 heures.
Le message de l’opposition demeure le même: le gouvernement met dans ses projets de loi budgétaires des changements à des lois qui n’ont rien à voir avec le budget. Cette fois-ci, le projet de loi devrait changer le Code canadien du travail, la Loi sur les Indiens et la Loi sur la marine marchande du Canada. Il comprend également des dispositions concernant la construction d’un pont entre Detroit et Windsor, en Ontario, et réduit de manière radicale le nombre de cours d’eau relevant de la juridiction fédérale. Il devait aussi à l’origine modifier le régime de retraite des députés, mais cette réforme a depuis été retirée pour faire l’objet d’un projet de loi séparé.
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