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Poursuite en diffamation : le maire Labeaume gagne sa cause face à Jean Gagnon

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REGIS LABEAUME
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Le maire Régis Labeaume remporte une victoire partielle dans une poursuite pour atteinte à sa réputation. Le président du syndicat des cols blancs de la Ville de Québec devra verser 7500 $ en dommages punitifs et moraux à Régis Labeaume.

Le maire de Québec et Équipe Labeaume poursuivaient Jean Gagnon pour 200 000 $ pour atteinte à la réputation à la suite de propos tenus en février 2011.

Lors d'une conférence de presse de la Ville de Québec portant sur de futures compressions, Jean Gagnon avait laissé entendre que les contrats accordés au privé par des municipalités avaient pour but de remplir les coffres des partis politiques.

« Il va falloir s'assurer que ce qu'on coupe, on ne l'envoie pas dans la colonne des contrats parce que les contrats, vous savez ça sert à quoi : ça sert à remplir les caisses électorales! », avait déclaré Jean Gagnon.

Pour le maire, ces paroles visaient à entacher la réputation et l'honnêteté d'Équipe Labeaume. Après avoir demandé à Jean Gagnon et au syndicat de se rétracter publiquement dans une mise en demeure, ce qu'ils ont refusé, Équipe Labeaume et Régis Labeaume ont intenté une poursuite en diffamation.

Dans son jugement, le juge Georges Taschereau de la Cour supérieure souligne que les paroles de Jean Gagnon étaient dommageables pour toute la classe politique, déjà très affectée par le cynisme de la population.

« Les valeurs d'honnêteté et d'intégrité sont d'une importance primordiale pour Régis Labeaume. [...] Il paraît raisonnable d'admettre à priori qu'il a été non seulement outré mais également blessé par la déclaration de Jean Gagnon », écrit le juge Taschereau.

La Cour donne raison à Régis Labeaume en son nom personnel, mais rejette les dommages réclamés au nom de son parti. Elle conclut également que ces dommages n'ont pas besoin d'être élevés « pour atteindre leur fonction préventive ».

« Régis Labeaume [...] a subi un préjudice moral direct et certain. Il paraît cependant raisonnable de conclure que l'humiliation, le mépris, la haine ou le ridicule dont il a été l'objet sont limités et que son préjudice a été de courte durée ».

Les représentants du syndicat des cols blancs ont fait savoir par voie de communiqué qu'ils réagiraient la semaine prochaine à la décision de la Cour supérieure.

Jugement de la Cour supérieure