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La CAQ suspendrait le maire Marcotte de ses fonctions

La CAQ suspendrait le maire Marcotte
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Un gouvernement de la Coalition avenir Québec suspendrait le maire de Mascouche, Richard Marcotte, de ses fonctions, le temps que les enquêtes le concernant soient complétées, a annoncé François Legault.

« Le Parti québécois a dit qu'il mettrait en tutelle la Ville. Nous on pense que ce n'est pas la Ville qu'il faut mettre sous tutelle. Ce qu'on ferait, c'est qu'on suspendrait le maire Marcotte le temps de terminer les enquêtes », a dit le chef caquiste, lundi matin, lors d'une conférence de presse donnée devant l'hôtel de ville de Mascouche, dans la circonscription de Masson.

Le candidat caquiste dans Saint-Jérôme, Jacques Duchesneau, qui accompagnait son chef, a indiqué que cette mesure était semblable à celle qui s'applique aux policiers en cas de faute lourde. « Quand un policier commet une faute lourde, il y a suspension sans traitement immédiatement. Il y a aussi la possibilité d'une suspension avec traitement, lorsqu'il n'y a pas faute lourde », a-t-il noté.

Pour suspendre le maire de Mascouche, la CAQ devrait emprunter la voie législative. À l'heure actuelle, seul un juge de la Cour supérieure peut congédier un maire après l'audition d'une plainte. La mise sous tutelle d'une Ville est cependant possible, pourvu que le dossier soit suffisamment étoffé.

Des conseillers municipaux ont déjà évoqué l'idée d'évoquer le code d'éthique de la municipalité pour suspendre le maire Marcotte. Le président de la Commission municipale du Québec, Gilbert Charland, avait cependant déclaré au Devoir que cela n'est pas possible, puisque ce code est entré en vigueur en novembre 2011, soit après la dernière élection de M. Marcotte.

Une volte-face pour la CAQ

L'annonce d'une éventuelle suspension du maire constitue une volte-face pour la CAQ. Le 16 mai, le parti avait refusé d'appuyer une motion du Parti québécois qui demandait au gouvernement d'intervenir afin que le maire Marcotte se retire du conseil municipal dès maintenant.

Le député caquiste de Blainville, Daniel Ratthé, s'opposait à ce que le gouvernement intervienne pour que M. Marcotte se retire. Il avait proposé un amendement pour que Québec fasse valoir au maire Marcotte qu'il « serait préférable » qu'il se retire.

L'amendement avait été rejeté et les députés de la CAQ n'avaient pas appuyé la proposition. Daniel Ratthé avait fait valoir au journal local Le Trait d'union que la proposition du PQ contrevenait au principe de séparation des pouvoirs.

M. Ratthé disait s'opposer à ce que le pouvoir exécutif se substitue au pouvoir judiciaire. Il avait précisé que la Coalition avenir Québec jugeait « préférable » le retrait de M. Marcotte, mais qu'elle ne l'exigeait pas.

Le maire Marcotte a été accusé de fraude, de complot, d'acte de corruption dans les affaires municipales, d'abus de confiance et de fraude envers le gouvernement (deux chefs d'accusation) dans la foulée de l'opération Gravier, menée le printemps dernier.

Malgré ces accusations, le maire Marcotte affirme haut et fort qu'il entend rester en poste jusqu'aux prochaines élections, en novembre 2013.

Le Parti québécois a déjà annoncé qu'il mettrait Mascouche sous tutelle s'il prenait le pouvoir. La Ville serait placée sous contrôle de la Commission municipale du Québec, qui serait chargée de faire la lumière sur l'administration municipale et le fonctionnement du conseil.

Ultime tournée dans le 450

François Legault entend mettre à profit cette dernière journée de campagne pour courtiser les électeurs des circonscriptions du 450, comme l'on désigne ces circonscriptions des banlieues nord et sud de Montréal où la CAQ a d'importants appuis.

« Nous on veut gagner la bataille du 450 », a indiqué François Legault, lorsqu'un journaliste lui a demandé pourquoi il ne participait pas à l'évènement soulignant la première pelletée de terre du futur amphithéâtre de Québec, comme Jean Charest et Pauline Marois. Le candidat caquiste dans Chauveau, Gérard Deltell, serait cependant présent.

« Nos indications nous montrent sur le terrain qu'on est capables d'avoir un gouvernement de la coalition si le 450 vote pour nous », a dit le chef caquiste. « Je pense qu'il y a des bonnes chances que ça arrive. C'est pour ça que je vais mettre toutes mes énergies aujourd'hui à s'assurer qu'on gagne le 450 ».

M. Legault a par ailleurs déclaré qu'il ne croyait pas que l'arrivée au pouvoir du Parti québécois pourrait compromettre le retour d'une équipe de la Ligue nationale de hockey à Québec, comme l'a laissé entendre le chef libéral Jean Charest dimanche.

François Legault avait entrepris son point de presse de la matinée en rappelant le contenu de son éventuel projet de loi 1, qui porterait sur l'intégrité.

Il s'est par ailleurs défendu d'avoir voulu induire les citoyens en erreur en déclarant que le fondateur de Quebecor, Pierre Péladeau, avait fait faillite. Il a précisé qu'il voulait en fait souligner que des entrepreneurs qui ont connu des échecs, comme M. Péladeau dans le cas du Philadelphia Journal et du Montreal Daily News, peuvent ensuite fonder des entreprises qui ont du succès.

Le chef de la Coalition avenir Québec a aussi dressé un bilan positif de sa campagne. Il dit que les Québécois ont été surpris par la qualité des candidats présentés par son parti, et que ce sont les idées de la CAQ qui ont le plus alimenté les débats.

Il a appelé tous les Québécois à se rendre aux urnes mardi.

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François Legault en campagne

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