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Opération anti-tabac de contrebande, jeudi, surtout dans la région de Montréal

31/05/2012 07:59 EDT | Actualisé 31/07/2012 05:12 EDT

MONTRÉAL - Une opération policière de neutralisation de contrebandiers du tabac s'est soldée par 21 arrestations, jeudi.

Les personnes arrêtées, dont trois sont des résidents de l'Ontario, étaient impliquées dans la distribution de tabac, cigares et cigarillos.

Neuf suspects ont été appréhendés à Montréal, trois à Laval, un à Longueuil, Berthierville, Blainville et Lanoraie, de même que deux personnes sur la réserve de Kahnawake. Ces personnes font face à des accusations de complot, recel, fraude de plus de 5000 $ et possession d’arme à autorisation restreinte.

L'enquête policière, amorcée il y a un an, a permis un total de 40 perquisitions au cours desquelles ont été saisis quelque 83 000 cigares et 5000 cartouches de cigarettes, tous des produits de contrebande, de même qu'une somme d'argent évaluée à 3,2 millions $, une arme de poing de 9mm et plusieurs munitions.

Ce réseau oeuvrait selon trois stratagèmes différents. D'une part, les membres effectuaient de la contrebande dite «traditionnelle» — avec des produits qui n'étaient pas identifiés de manière conforme, récupérés sur la réserve de Kahnawake avant d'être revendus.

Selon une autre méthode, des cigares et cigarillos produits à l’extérieur du pays étaient importés de façon légale au Canada. La marchandise était ensuite acheminée sur une réserve autochtone en Ontario, où des contrebandiers québécois se rendaient pour les récupérer et les distribuer sans que les taxes ne soient perçues.

Le troisième procédé consistait à faire en sorte que des Autochtones détenant des permis de détaillants sur les réserves achetaient des produits du tabac de grossistes québécois. Des contrebandiers se rendaient ensuite sur ces réserves pour récupérer les produits et les distribuer à des dépanneurs de la région métropolitaine. Encore une fois, la totalité des taxes n’étaient pas perçues, et comme ces produits avaient toutes les apparences d’un produit conforme, le consommateur ne pouvait savoir qu’il achetait un produit de contrebande.

Les pertes financières engendrées par ce réseau de distributeurs pour la durée de cette enquête sont évaluées à plus de 30 millions $ pour les deux ordres de gouvernement. De plus, près d’une centaine de dépanneurs identifiés en cours d’enquête feront l’objet de mesures de la part de l’Agence du revenu du Québec.

Outre le Service de police de la ville de Montréal, la Gendarmerie royale du Canada, la Sûreté du Québec et l'Agence du revenu du Québec ont participé à l'opération.

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