La Cour suprême du Canada se penchera de plus d'une manière sur le litige qui oppose l'auteur québécois Claude Robinson aux maisons de production Cinar, France Animation, Ravensburger Film et RTV depuis une quinzaine d'années.
Le plus haut tribunal du pays a fait savoir jeudi avant-midi qu'il entendrait la cause de M.Robinson, qui conteste la décision de la Cour d'appel du Québec de réduire de 5,2 à 2,7 millions de dollars le montant des dommages que les entreprises doivent lui verser pour avoir plagié son oeuvre, Les aventures de Robinson Curiosité.
La Cour suprême entendra aussi la cause des maisons de production, qui contestent quant à eux le jugement de la Cour supérieure ayant conclu en août 2009 que les maisons de production en cause ont violé les droits d'auteur de M. Robinson en produisant une série intitulée Robinson Sucroë.
La Cour d'appel du Québec a confirmé ce verdict en juillet dernier, mais a néanmoins réduit la somme accordée à Claude Robinson, notamment les montants accordés pour les dommages psychologiques et les dommages exemplaires subis par l'auteur.
En annonçant sa décision d'aller en Cour suprême, Claude Robinson avait indiqué que le montant réduit que lui accorde la Cour d'appel suffisait tout juste à payer les honoraires de ses avocats, et qu'il serait ruiné si ce jugement était maintenu.
L'auteur soutenait que sa décision était aussi motivée par le fait que le jugement de la Cour d'appel nuirait à tous les créateurs s'il devait faire jurisprudence.
Claude Robinson n'a pas encore touché un sou dans cette affaire.
Encore l'automne dernier, les maisons de production ont tenté de ne pas verser la somme accordée en appel à M. Robinson, sous prétexte qu'elles pourraient ne pas revoir la couleur de leur argent si elles gagnaient en Cour suprême.
La Cour d'appel les a finalement obligées à verser une somme de 3,25 millions de dollars dans un compte en fidéicommis, en attendant que la Cour suprême entende l'affaire.
Cinar a versé 750 000 $, mais les autres maisons de production n'ont pas versé leur part, qui s'élève à 2,5 millions de dollars.
Claude Robinson voulait que la Cour suprême force la main des producteurs à ce sujet, mais il n'a pas eu gain de cause. Le tribunal dit que la Cour n'a jamais accordé ce type de garantie en attendant un appel, sinon pour des dépôts symboliques de 500 $.
Claude Robinson a commencé en 1982 à travailler sur le projet de série Robinson Curiosité, basé sur un personnage à son image. C'est en 1996 qu'il a intenté une poursuite pour plagiat, après être tombé par hasard sur l'émission Robinson Sucroë à la télévision.