20 425 appelés, 24 élus

Un nombre record de 20 425 personnes de la région de Montréal a été convoqué, depuis la semaine dernière, en vue de la sélection des jurés pour les deux premiers mégaprocès des Hells Angels arrêtés dans l’opération SharQc.

C’est ce que le ministère de la Justice a confirmé au Journal, hier. Du jamais vu dans les annales judiciaires québécoises. C’est parmi ces citoyens qu’on choisira deux groupes formés de 12 jurés chacun, pour juger une quarantaine de motards accusés de complot et de meurtres.

« En tout, 20 425 personnes ont reçu une lettre les avisant qu’elles devront se présenter au palais de justice de Montréal, pour le processus de sélection du jury. Cette étape commencera au mois de juin et pourrait se poursuivre en juillet », a indiqué Me Joanne Marceau, porte-parole du ministère.

Me Marceau a précisé que ces 20 425 sommations ont été spécifiquement envoyées en prévision des mégaprocès des motards du chapitre de Sherbrooke, qui doit débuter en septembre, et ceux du chapitre de Québec, dont l’ouverture est prévue l’hiver prochain, au Centre judiciaire Gouin.

Ces procès seront respectivement présidés par les juges James Brunton et Martin Vauclair, de la Cour supérieure.

Exceptionnellement, les accusés en détention préventive n’assisteront pas en personne à la sélection du jury, mais ils pourront suivre cette procédure à distance, par un système de visioconférence, a mentionné Me Marceau.

De 9 à 15 mois

À titre de comparaison, on avait convoqué 6 000 candidats jurés en prévision des procès de l’opération Printemps 2001, également menée aux dépens des Hells Angels. Ces candidats sont déterminés au hasard, sur la liste électorale.

La quantité impressionnante de candidats appelés cette fois-ci s’explique autant par la durée de ces procès que par le nombre d’accusés.

Dans des jugements rendus au sujet de motards, dont les frais de défense seront assumés par l’État, le juge Brunton a estimé que chacun des cinq mégaprocès que nécessitera l’opération SharQc durera entre 9 et 15 mois.

En tout, ce sont 124 motards qui font face à des accusations de complot et de meurtres, commis durant la guerre des gangs pour le contrôle du marché de la drogue, entre 1994 et 2001.

Les trois autres chapitres des Hells Angels (Trois-Rivières, Montréal et South) doivent à leur tour être jugés dans des mégaprocès séparés, d’ici 2016.

Exclus ou exemptés

Bien que plusieurs candidats veuillent remplir leur devoir de citoyen, cela ne veut pas dire qu’ils seront retenus sur le jury. Pour chaque accusé, les règles veulent que la Couronne et la défense aient chacune la possibilité d’exclure jusqu’à 20 aspirants jurés sans motif. Soit 800 candidats s’il y a 20 accusés.

C’est sans compter les nombreux autres qui peuvent demander d’être exemptés du processus de sélection pour des motifs personnels, familiaux, financiers ou de santé.

Lors d’une sortie publique en avril 2011, le juge en chef adjoint Robert Pidgeon, de la Cour supérieure, a voulu « rassurer la population et les candidats jurés » du mégaprocès des sept coaccusés de l’opération antidrogue « Cabotin », au Saguenay.

Avant même que les candidats ne se présentent en cour, le tiers d’entre eux avaient demandé une exemption. Le juge a rappelé que la sécurité et l’indemnisation des jurés seraient assurées.

Le 15 avril 2009, 156 motards arrêtés dans l’opération SharQc étaient inculpés. En mai 2011, 31 d’entre eux ont été libérés. Une douzaine d’accusés sont toujours en cavale.